Conditions d'utilisation

Conditions générales de ventes

Le présent document a pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles d'une part, ELECTRO CIGARETTE, ci-après dénommé ELECTRO CIGARETTE, met à la disposition de ses utilisateurs le site, et les services disponibles sur le site et d'autre part, la manière par laquelle l'utilisateur accède au site et utilise ses services.

Les dispositions du présent chapitre sont également applicables aux contrats conclus entre des professionnels et des non-professionnels.

Toute connexion au site est subordonnée au respect des présentes conditions.

Pour l'utilisateur, le simple accès au site de ELECTRO CIGARETTE à l'adresse URL suivante www.electrocigarette.fr implique l'acceptation de l'ensemble des conditions décrites ci-après.

- Propriété intellectuelle

La structure globale du site www.electrocigarette.fr, ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos le composant et autres technologies et développements sous-jacents, sont protégés, au titre du droit d'auteur, ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle, et ce, pour le monde entier. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale des contenus ou utilisation de la marque ELECTRO CIGARETTE et services proposés par le site www.electrocigarette.fr, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable et par écrit de ELECTRO CIGARETTE et/ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Tout Client, disposant d'un site Internet à titre personnel, et plus généralement tout tiers souhaitant placer sur son site, un lien simple renvoyant directement à la page d'accueil du site, est autorisé à le faire à la condition d'avoir obtenu l'accord exprès d'ELECTRO CIGARETTE. Cet accord ne constituera en aucun cas une convention implicite d'affiliation.

- Liens hypertextes

Le site www.electrocigarette.fr peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites présents sur le réseau Internet. Les liens vers ses autres ressources vous font quitter le site www.electrocigarette.fr.

Il est possible de créer un lien vers la page de présentation de ce site sans autorisation expresse de ELECTRO CIGARETTE. Aucune autorisation où demande d'information préalable ne peut être exigée par l'éditeur à l'égard d'un site qui souhaite établir un lien vers le site de l'éditeur. Il convient toutefois d'afficher ce site dans une nouvelle fenêtre du navigateur.

Cependant, ELECTRO CIGARETTE se réserve le droit de demander la suppression d'un lien qu'il estime non conforme à l'objet du site www.electrocigarette.fr

- Responsabilité de l'éditeur

Les informations et/ou documents figurant sur ce site et/ou accessibles par ce site proviennent de sources considérées comme étant fiables.

Toutefois, ces informations et/ou documents sont susceptibles de contenir des inexactitudes techniques et des erreurs typographiques.

ELECTRO CIGARETTE se réserve le droit de les corriger, dès que ces erreurs sont portées à sa connaissance.

Il est fortement recommandé de vérifier l'exactitude et la pertinence des informations et/ou documents mis à disposition sur ce site.

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L'utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site se fait sous l'entière et seule responsabilité de l'utilisateur, qui assume la totalité des conséquences pouvant en découler, sans que ELECTRO CIGARETTE puisse être recherché à ce titre, et sans recours contre ce dernier.

ELECTRO CIGARETTE ne pourra en aucun cas être tenu responsable de tout dommage de quelque nature qu'il soit résultant de l'interprétation ou de l'utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site.

ELECTRO CIGARETTE ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie.

Sauf dispositions législatives particulières contraires et sous réserve des dispositions :

• ELECTRO CIGARETTE n'a vis-à-vis de son Client qu'une obligation de moyen et notamment en ce qui est de l'accès aux différentes pages du Site, du processus de commande, de la livraison ou de tout services postérieurs à la livraison ;
• la responsabilité d'ELECTRO CIGARETTE est limitée aux dommages directs et prévisibles ;
• la responsabilité d'ELECTRO CIGARETTE ne pourra être engagée pour quelque dommage immatériel ou corporel qui pourrait résulter d'une mauvaise utilisation des produits commercialisés sur son Site ;
• la responsabilité d'ELECTRO CIGARETTE ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages directs ou indirects subis par le matériel, logiciels et les données informatiques du Client quel qu'en soit le support ou pour les conséquences des dommages directs ou indirects des avaries du matériel, logiciels et données informatiques concernés.

- Accès au site

L'éditeur s'efforce de permettre l'accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle d'ELECTRO CIGARETTE, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaire au bon fonctionnement du site et des services.

Par conséquent, ELECTRO CIGARETTE ne peut garantir une disponibilité du site et/ou des services, une fiabilité des transmissions et des performances en termes de temps de réponse ou de qualité. Il n'est prévu aucune assistance technique vis-à-vis de l'utilisateur que ce soit par des moyens électroniques ou téléphoniques.

La responsabilité de l'éditeur ne saurait être engagée en cas d'impossibilité d'accès à ce site et/ou d'utilisation des services.

Par ailleurs, ELECTRO CIGARETTE peut être amené à interrompre le site ou une partie des services, à tout moment sans préavis, le tout sans droit à indemnités. L'utilisateur reconnaît et accepte que ELECTRO CIGARETTE ne soit pas responsable des interruptions, et des conséquences qui peuvent en découler pour l'utilisateur ou tout tiers.

- Cookies

Les cookies enregistrent certaines informations qui sont stockées dans la mémoire du disque de l'utilisateur. En aucun cas, les cookies ne contiennent d'informations confidentielles, mais ils permettent de garder en mémoire les pages sur lesquelles l'utilisateur a navigué. L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de retrait et de modification des données personnelles communiquées par le biais des cookies. Le paramétrage du logiciel de navigation permet d'informer de la présence de cookies et éventuellement de la refuser de la manière décrite à l'adresse suivante : http://www.cnil.fr
Vous retrouverez plus d'informations sur l'utilisation des cookies dans Politique d'utilisation des cookies et de vos données sur la page dédié au RGPD.

- Sécurité

ELECTRO CIGARETTE utilise une technologie performante : le procédé de cryptage SSL.
Abréviation du terme anglais "Secure Sockets Layer", SSL est le procédé de cryptage le plus employé sur le Web. Grâce au cryptage SSL, l'intégralité des informations échangées entre votre navigateur (ex : Internet Explorer, Chrome, Firefox...) et le serveur de notre site Internet est illisible pour des tiers : SSL garantie donc la sécurisation des transactions bancaires sur Internet.
SSL est transparent pour l'utilisateur, dans le sens ou aucune manipulation ne vous sera demandée pour naviguer sur un site Web sécurisé SSL. Vous pouvez tout de même identifier une connexion SSL par la ligne d'adresse de votre navigateur débutant par https://www.electrocigarette.fr au lieu de http://www.electrocigarette.fr. De plus, un cadenas fermé et le terme ELECTRO CIGARETTE en vert apparaît dans la barre d'état de votre navigateur.
Le site ne conserve pas les données de votre carte de crédit. Cela nécessitera de rentrer à nouveau ces informations lors de chaque achat en ligne.

De plus, nos partenaires financiers ont leurs propres sécurités, ce qui signifie que pour tous paiements, vous serez alors redirigé vers une plateforme complètement sécurisée de bout en bout.

- Modification des conditions d'utilisation

ELECTRO CIGARETTE se réserve la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes conditions d'utilisation afin de les adapter aux évolutions du site et/ou de son exploitation.

- Règles d'usage d'Internet

L'utilisateur déclare accepter les caractéristiques et les limites d'Internet, et notamment reconnaît que :

ELECTRO CIGARETTE n'assume aucune responsabilité sur les services accessibles par Internet et n'exerce aucun contrôle de quelque forme que ce soit sur la nature et les caractéristiques des données qui pourraient transiter par l'intermédiaire de son centre serveur.

L'utilisateur reconnaît que les données circulant sur Internet ne sont pas protégées spécifiquement contre les détournements éventuels. La présence du logo ELECTRO CIGARETTE institue une présomption simple de validité. La communication de toute information jugée par l'utilisateur de nature sensible où confidentielle se fait à ses risques et périls.

L'utilisateur reconnaît que les données circulant sur Internet peuvent être réglementées en termes d'usage ou être protégées par un droit de propriété.

L'utilisateur est seul responsable de l'usage des données qu'il consulte, interroge et transfère sur Internet.

L'utilisateur reconnaît que ELECTRO CIGARETTE ne dispose d'aucun moyen de contrôle sur le contenu des services accessibles sur Internet.

- Traitement - Modifications de la commande

Sauf disposition relative au droit de rétraction exercé par le Client, toute commande confirmée constitue une vente ferme et définitive.

Toute modification demandée par l'Acquéreur ne peut être prise en considération que si elle est parvenue par écrit via email ou SMS avant la préparation ou l'expédition de la marchandise.
Toute commande ayant le statut En cours de préparation où un statut supérieur, ne peut être modifié ou annuler. Que ce soit les produits, taux de nicotine ou adresse de livraison, qui doit être la plus complète possible. Nous vous invitons donc à bien vérifier tous ces points avant de valider votre commande.

Avant de passer toutes commandes, merci de vérifier que tous les renseignements sont correctes sur vos coordonnées telles que Nom et Prénom, ainsi que votre adresse de livraison. Il est essentiel de nous communiquer un email et téléphone valide, de préférence un portable ou nous pouvons vous joindre à tout moment, ou que le transporteur puisse vous informer sur la livraison de votre colis. S'il s'avère que les informations transmises par le client tel que Nom, Prénom, ou encore Adresse aboutissent à un défaut d'adressage de la part du transporteur, le client ne pourra pas annuler sa commande ou demander un remboursement, du fait d'une erreur imputable au client. Cette erreur ne pourra être imputable à ELECTRO CIGARETTE. Le colis sera renvoyé au client une fois les frais pour une nouvelle livraison seront régulariser.

Nous ne pouvons être tenues pour responsable, pour toutes commandes nous revenant, avec comme motif une adresse incomplète, inconnue, de vacances ou autres statut.
Nous prenons l'adresse indiquée sur votre compte client. Si celle-ci est incomplète, erronée ou de vacances, vous devez la modifier avant le statut En cours de préparation.
Une fois ce statut mis en place, plus aucune modification ne sera prise en considération.

Pour rappel, si vous souhaitez modifier votre adresse de livraison avant le status En cours de préparation, merci de nous l'indiquer. Nous modifierons l'adresse de livraison sur votre commande en cours, pas forcément votre adresse de livraison inscrit sur votre compte client. Nous ne pouvons modifier cette adresse, c'est à vous de le faire, car nous n'avons pas accès à votre compte.

Toute modification apportée à une commande entraîne de plein droit l'annulation des conditions précédemment acceptées par l'Acheteur en ce qui concerne les prix, délais, conditions de paiement et modalités de livraison.

Elles peuvent éventuellement entraîner de la part du Vendeur l'annulation complète de la commande, sans qu'aucune indemnité ne puisse lui être réclamée.

En cas d'annulation après expédition de la marchandise, les frais de port étant à la charge de l'Acquéreur, celui-ci supportera les frais d'expédition ainsi que les frais de réexpédition. Ces frais ne donneront lieu à aucun remboursement de la part du Vendeur.

En conséquence, toute demande de modification faite par le Client est soumise à l'acceptation écrite.

De sa seule initiative, ELECTRO CIGARETTE peut apporter au produit commandé les modifications qui sont liées à l'évolution technique prévue à l'article R132-2-1 du Code de la consommation. Conformément aux dispositions de l'article L 122-1 du Code de la consommation, ELECTRO CIGARETTE se réserve le droit de refuser toute Commande pour motif légitime, notamment en cas de problèmes de paiement, problèmes de livraison à raison d'informations incomplètes et/ou imprécises fournies par le Client, de commandes anormalement élevées par rapport aux commandes habituellement passées par les Clients ou de commandes passées de mauvaise foi. ELECTRO CIGARETTE se réserve le droit de demander au Client, un justificatif d'identité et de domicile (facture EDF, Télécom...), lorsque le montant ou le contenu de la commande le justifie.

Dans ce cas précis, le Client en sera informé par E-mail dans les meilleurs délais et disposera de la possibilité d'annuler sa commande.

- Les produits et services

ELECTRO CIGARETTE décrit sur le Site www.electrocigarette.fr les caractéristiques essentielles des produits et services proposés à la vente. Les offres de produits sont valables tant qu'elles figurent sur le Site www.electrocigarette.fr. Pour des raisons techniques les caractéristiques réelles des produits peuvent parfois légèrement différer, en termes de couleur notamment, de celles visibles sur les photographies présentées sur le Site.

Le Client est invité à prendre connaissance des notices d'emploi ou de toute autre information jointe au produit ou porté sur le produit ou son emballage, notamment les informations liées, aux éventuelles précautions d'emploi, aux conditions et restrictions d'utilisation, à l'entretien.

- Disponibilité des produits

Les offres de produits présentées sur le Site sont valables dans la limite des stocks disponibles, le client étant informé des indisponibilités directement sur le Site www.electrocigarette.fr et au plus tard au moment de l'affichage du détail de sa commande. En cas d'indisponibilité d'un produit après passation de la commande, le client sera informé par email ou par téléphone de la livraison d'une commande partielle ou de l'annulation de sa commande.

Si un ou plusieurs produits sont indisponible sur la commande, un avoir du montant du ou des produits peut être fait, afin d'envoyer la commande rapidement, sans faire attendre indiéfiniment le client. Cet avoir sera disponible pendant une duré de 5 ans, sur le compte du client. Une FAQ est disponible pour tout client souhaitant savoir comment utiliser son avoir.

- Covid-19

La livraison de colis reste autorisée dans le strict respect des mesures générales de prévention de la propagation du virus et de protection maximale des personnes qui manipulent ces colis. Cela suppose spécifiquement la mise en place de la livraison sans contact. À domicile ou en point relais, la livraison sans contact se déroule dans les conditions suivantes :

• Les livraisons s'effectueront en priorité dans les boîtes aux lettres normalisées du destinataire.
• En cas de livraisons n'entrant pas en boîte aux lettres normalisée, le livreur prévient le client ou la personne désignée de son arrivée (en frappant ou en sonnant).
• Le livreur dépose le colis sur le pas de la porte et s'écarte immédiatement d'une distance de minimum 1 mètre de la porte, avant ouverture de la porte par le client.
• Il peut laisser le colis sur le pas de la porte ou s'assurer, à distance que le colis a bien été réceptionné par le client. Il ne recueille pas de signature manuscrite auprès du client.
• L'objectif est de ne pas être en contact proche et, en particulier, de ne pas se passer le colis de la main à la main.
• Les délais garantis de livraison en 48h par exemple ne sont plus actif et valide au sein du transporteur du fait de l'état d'urgence.
• En aucun cas, un quelconque remboursement des frais de livraison sera effectué si la livraison ne se fait pas en 48h par exemple, du fait de l'état exceptionnel d'urgence.
• En aucun cas, un quelconque remboursement des frais de livraison sera effectué si l'expédition n'est pas faites dans la journée, du fait du caractère exceptionnel de l'état d'urgence.

Le choix du transporteur se fait par le biais exclusif du client, en aucun cas Electro Cigarette a forcé un quelconque choix.

- Consignes pour nos préparateurs de colis:

• Nos préparateurs respectent les gestes barrières, à savoir (se laver très régulièrement les mains, tousser ou éternuer dans son coude ou dans un mouchoir, utiliser un mouchoir à usage unique et le jeter, saluer sans se serrer la main et sans embrassades, le respect d'une distance d'1 mètre entre les personnes). Ces gestes sont appliqués en permanence, par l'ensemble du personnel.
• Tous préparateurs symptomatiques (fièvre ou sensation de fièvre, toux, difficultés respiratoires) à interdiction de se rendre sur son lieu de travail.

- Consignes aux personnes qui reçoivent un colis :

• Attendre quelques secondes avant d'ouvrir la porte, afin de permettre à la personne qui livre le colis de s'en écarter.
• Bien se laver les mains après la réception et l'ouverture du colis.

D'après les informations disponibles à ce jour, le coronavirus Covid-19 se transmet principalement par les postillons (toux, éternuements). On considère donc qu'un contact étroit avec une personne malade est nécessaire pour transmettre la maladie : même lieu de vie, contact direct à moins d'un mètre lors d'une toux ou d'un éternuement ou contact prolongé, par exemple lors d'une discussion en l'absence de mesures de protection. Un des vecteurs privilégiés de la transmission du virus est le contact des mains non lavées.

Le virus peut survivre quelques heures sur des surfaces (voire quelques jours dans des conditions spécifiques, en milieu humide). Les mains, voire les objets manipulés (stylo, poignée de porte...) peuvent être des vecteurs de transmission.

Suite aux décisions du gouvernement, les magasins essentiels resteront ouverts et la livraison en point relais sera possible au travers de ces magasins. La poste devrait assurer un service normal pour la livraison des colis. Nous ne pourrons en aucun cas, être tenu responsable de cette situation exceptionnelle et aucune demande de remboursement ne pourra être formulé.

- TPD

La loi interdisant la vente en France et en Europe de toutes les bases et e-liquides avec nicotine en flacon de plus de 10 ml est entrée en vigueur le 20 Mai 2016, en France et dans toute l'Europe.

La TPD oblige les fabricants de ne plus produire de flacon supérieur à 10 ml avec de la nicotine, à partir du 20 novembre 2016. À ce juste titre, vous verrez la disparition progressive des flacons de plus de 10 ml contenant de la nicotine au-dessus de 0 mg/ml.

La TPD nous ordonne aussi à ne plus vendre de flacons supérieurs à 10 ml avec de la nicotine à partir du 1er janvier 2017. Certains produits de plus de 10 ml ne seront plus disponibles dans les prochains jours. Pour tous ceux qui auraient commandé des produits avec des flacons de plus de 10 ml, nous les remplacerons par deux flacons de 10 ml.

Certain produit propose des contenants supérieurs à 10 ml. Il y a deux types de produits :

• Produits du type Halo, Aroma Sense, etc... vendu en 15, 20 ou 30 ml. Ces produits sont automatiquement convertis en nombre de ml. Par exemple, un produit de 30 ml, sera converti en 3x10 ml. Pour les produits de 15 ml, ils seront convertis en 2x10 ml.
• Produits du type Cosmic Fog, Carter Elixirs, etc... vendu en 30, 50, 60 ou 120 ml. Ces produits sont vendus sans nicotine, c'est-à-dire, avec un taux de nicotine en 0 mg. Des boosters de nicotine sont fournies pour ceux qui souhaitent avoir un produit avec de la nicotine.

En aucun cas, une réclamation pourra être faite concernant la réception de flacon de 10 ml au lieu de 30 ml. Dans chaque produit, il est indiqué la phrase "Convertie en Xx10 ml", ou X indique le nombre de flacons, indiquant aux clients que ce produit n'est pas disponible en plus de 10 ml, mais sera convertie en 10 ml. Nous ne reprendrons pas les flacons du fait que le contenant ne correspond pas au contenant avant la TPD.

Néanmoins, si ELECTRO CIGARETTE faisait une exception, le client pourra renvoyer ses produits à ses frais et le montant de la livraison sera retenu lors du remboursement sous forme d'avoir comme dédommagement.

- Prix et participation aux frais de port

Le prix des produits est indiqué en euros (toutes taxes applicables comprises) et ne comprennent pas les frais de port à la charge du Client, en supplément du prix du produit affiché sur le Site. La facture remise au client comprend donc prix de vente et de livraison. Une participation aux frais de livraison est demandée au client. ELECTRO CIGARETTE se réserve le droit de modifier le prix des produits en vente à tout moment.

Pour les commandes hors Union Européenne et dans les DOM-TOM des frais de douanes, droits et taxes pourront être réclamés par les services douaniers ou les transporteurs. Ces frais seront acquittés par le Client.

Dans le respect de la loi, nous ne modifions néanmoins pas le prix d'un produit après que la commande ait été passée par le client et validée. Les produits sont donc facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes.

Les frais de port, calculés en fonction de la nature des articles commandés et du transporteur sélectionné sont précisés dans le panier du Client à la fin de la sélection des différents produits, et sont rappelés dans le résumé de la commande qui précède la validation. Certains produits peuvent bénéficier d'une offre "Livraison offerte". La livraison est alors offerte uniquement pour une expédition vers la France Métropolitaine et par le transporteur le moins onéreux pour l'acheminement desdits produits (sauf indication contraire sur le site). Cette livraison offerte n'est pas limité au domicile, et peut vous être envoyé en point relais. Elle prend en compte la livraison à domicile, mais aussi la livraison en point relais. (voir Dégradation du statut de la Lettre Suivi)

Lors de la création de votre panier, la mention "Livraison Offerte" peut apparaître. Néanmoins, suivant le lieu de votre résidence ainsi que le type de produits commandés, des frais de port peuvent vous être demandés.

Pour toute commande de non-paiement, des frais de livraison pourront s'appliquer si le colis doit être de nouveau livré.

Le coût global de la commande, frais de port compris, sera communiqué au Client lors de sa connexion au Site avant qu'il ne procède à la validation définitive de sa commande.

- Paiement des produits

Sans préjudice pour le Client personne physique consommateur d'exercer son droit de rétractation ou d'annulation de la commande dans les conditions prévues aux présentes Conditions Générales de Vente, l'ordre de paiement effectué par Carte Bancaire ne pourra être annulé. Le compte attaché à la carte bancaire utilisée par le Client, sera débité au moment de la commande.

Le paiement s'effectue en ligne au moyen d'un système de paiement sécurisé, ou par tout autre moyen mentionné sur le site. En partenariat avec le Crédit Mutuel ou tout autre système de paiement en ligne, ELECTRO CIGARETTE utilise actuellement les systèmes sécurisés les plus fiables disponibles sur Internet. Toutes vos informations personnelles sont parfaitement protégées et cryptées avant transmission au centre de traitement des établissements susvisés.

La non-transmission des données en rapport avec la commande empêche la réalisation et l'analyse de la transaction. Par ailleurs, ELECTRO CIGARETTE utilise les systèmes de paiement sécurisés (protocole 3D SECURE) de notre partenaire Financier et de son serveur d'encaissement. Lors de la transaction de règlement par carte bancaire, le Client sera directement et automatiquement connecté au serveur de nos partenaires Financier. Les données bancaires du Client, protégées par cryptage SSL, ne transiteront pas, et ne seront donc pas conservées par les systèmes informatiques d'ELECTRO CIGARETTE. Lors du traitement de l'opération de paiement par le protocole 3D SECURE, l'établissement bancaire du Client vérifie l'identité du porteur de la carte avant de valider la transaction.

Ce service est proposé au Client par son établissement de crédit. Le procédé d'authentification à suivre est propre à chaque banque (date de naissance, code reçu par sms, par email, application bancaire...), aussi le Client est invité à vérifier au préalable, le fonctionnement de sa carte bancaire avec ce système en prenant conseil auprès de son établissement bancaire. À la fin de la transaction, une confirmation de paiement est délivrée par courriel à l'adresse indiquée par le client.

En cas d'une impossibilité de débiter les sommes dues en règlement de la commande, pour quelque raison que ce soit, le processus d'achat sur le Site sera annulé. En cas de refus du centre, la commande sera mise en Erreur de paiement et donnera lieu à l'envoie d'un lien permettant au client de faire une nouvelle tentative. Néanmoins, si au bout de 30 jours cette commande n'a pas été payé, la commande sera annulée (soit directement sur le site lors du traitement de votre commande en ligne, soit ultérieurement par courrier électronique). Conformément à la loi « Informatique et Libertés » susvisée, le Client dispose, à tout moment, d'un droit individuel d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent. Il peut l'exercer en adressant un courrier électronique à partir de la rubrique «Contactez-nous» du Site ou en adressant un courrier à l'adresse suivante ELECTRO CIGARETTE, 7 rue du maréchal juin, 47300 Villeneuve sur Lot.

Les réductions appliquées sur les produits sont à titre exceptionnel et nominatives. Si une réduction est appliquée sur un type de produit, il est impératif que ce dit produit soit dans la commande, sans quoi ELECTRO CIGARETTE peut demander le complément. ELECTRO CIGARETTE ne saurait être responsable de toute erreur de manipulation ou problème informatique lors de la commande.

Les informations que vous communiquez lors de la prise de commande vous engagent ; en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire ELECTRO CIGARETTE ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité de livrer la commande.

- Tests des produits

Le client a le droit de tester tous les produits non périssables. Ces produits pourront être testés dans certaines conditions, utilisés normalement, sans dommage ou tout autre manipulation n'ayant pas été indiqué dans le manuel d'utilisation du fabricant. Tester un produit indique que vous pouvez l'utiliser 1 à 2 fois, sans quoi ELECTRO CIGARETTE pourra refuser les produits retournés s'il découvre que ceux-ci ont été utilisés plusieurs fois.

Cela signifie aussi que le test permet de vérifier le bon fonctionnement du produit. Nous invitons le client à vérifier avant d'acheter que le produit lui correspond bien. Dans le cadre ou le client achète des produits pour tester et renvoyer ceux-ci, ELECTRO CIGARETTE refusera le renvoie, car c'est au client de vérifier qu'il a choisi le produit conforme à sa demande. Néanmoins, ELECTRO CIGARETTE pourra faire des exceptions.

Le client ne peut en revanche pas tester les produits scellés, comme les recharges e-liquides, cartouches, ou les produit que l'on met à la bouche, telle que les clearomiseurs ou réservoirs, les e-cigarettes avec cartouches ou pods en pack, cigarettes jetables ou puff, sans quoi nous ne pourrons pas les reprendre, car ils seront alors invendables. Lorsque vous testez un produit, vous inhalez, vous le mettez à la bouche, ce produit est donc invendable pour d'autres clients, pour des questions d'hygiènes. Attention, la rétractation n'est pas possible dans le cas d'un test de produit, sans quoi ce produit ne sera plus vendable.

Du a de nombreux problèmes sur des batteries Logic et Vype / Vuse, un test des batteries est automatiquement effectués. Les produits testés sont neufs, ce test est effectué pour plus de sécurité et éviter de vous retrouver avec un produit ne fonctionnant pas. Nous ne reprenons pas ces produits parce qu'ils ont été ouverts et testés. Néanmoins, aucun test ne sera possible sur des produits du type Puff, pour des raisons évidentes d'hygiène, du fait que ces produits sont jetables et a utilisé par un seul utilisateur.

- Images et couleurs des produits

Les images des produits affichés sur notre site web et boutique en ligne sont à titre informatif. Le produit que vous recevrez peut ne pas être totalement identique à l'image du produit dudit site. Par exemple, la norme eGo, eVod, eCap, etc... n'est pas mentionnée sur toutes les batteries.

De plus, les couleurs affichées lors de la consultation de notre site web ou boutique en ligne dépendent de l'étalonnage des couleurs de votre écran. La couleur de votre cigarette électronique que vous recevrez peut ne pas être identique à la couleur affichée sur ledit site.

ELECTRO CIGARETTE se donne le droit de refuser le retour du produit parce que celui-ci ne correspond pas exactement à l'image sur notre site web ou boutique en ligne. Néanmoins, si le produit est totalement différent ou à une quelconque défaillance, la garantie ou le retour du produit peut s'appliquer.

- Informations et Utilisation des produits

Nos recharges e-liquides, cigarette électroniques et accessoires ne conviennent pas aux mineurs et au moins de 18 ans, aux non-fumeurs, aux femmes enceintes et aux personnes souffrant de problèmes cardio-vasculaires.
Les produits doivent être conservés hors de portée des enfants, et conserver à l'abri de la lumière et de la chaleur.

Toute absorption, ingestion peut être dangereuse pour la santé et nécessite une assistance médicale, et plus particulièrement en période d'allaitement, en cas d'hypersensibilité à l'une des substances contenues, nicotine, glycérine ou propylène glycol.
En cas d'accident ou de malaise, consulter immédiatement un médecin ou le centre d'urgence le plus proche.

L'acheteur reconnaît utiliser ces produits sous sa pleine et entière responsabilité.
ELECTRO CIGARETTE ne saura donc être tenu pour responsable d'une mauvaise utilisation du produit qui ne respecte pas le manuel d'emploi. De plus, ELECTRO CIGARETTE ne saura donc être tenu pour responsable d'un quelconque problème sanitaire ou de santé de l'un de ses clients.

- Modalité de livraison et Transports des produits

Sous réserve des stipulations ci-après, le Client sera livré selon les modalités choisies par lui et compatibles avec la commande. Le Client sera livré à l'adresse de livraison indiquée par lui lors de l'enregistrement de commande. Toutefois, si ELECTRO CIGARETTE a un problème de livraison répété avec un transporteur, il peut livrer le colis via un autre transporteur de son choix. En aucun cas, le client ne pourra demandé un remboursement quelconque dans ce cas précis.

Toutefois, ELECTRO CIGARETTE se réserve la possibilité de refuser la livraison dans certains lieux publics dans le cas où la sécurité de livraison n'est pas assurée (hôtels, écoles, bars, restaurants etc...) En effet, il est impossible de garantir la livraison en mains propres au destinataire du colis dans ces lieux.

Il appartient au Client de prendre toute mesure afin que la commande puisse être réceptionnée. En cas de commande présentant une adresse de livraison différente de l'adresse de facturation, ELECTRO CIGARETTE dispose de la possibilité de prendre contact avec la personne devant réceptionner la commande. Le transport n'inclut pas la livraison aux étages qui restent à l'approbation du chauffeur. En cas d'échec de la première tentative de livraison, le Client devra dans les 48 heures prendre contact avec la société ELECTRO CIGARETTE ou son transporteur pour convenir d'une date de retrait de la commande dans les locaux du Transporteur aux frais du Client. Passé ce délai, ELECTRO CIGARETTE sera en droit d'annuler la commande du fait du Client. Si le colis revenait avec une erreur du type Défaut d'accès ou d'adressage, étant donné qu'ELECTRO CIGARETTE demande au client de remplir lui-même son adresse, si le transporteur ne peut le livrer le colis quelle qu'en soit la raison, aucun remboursement ne sera fait, ni des frais de livraisons, ni de la commande intégrale, sauf avis contraire d'ELECTRO CIGARETTE. Un nouvel envoie pourra être effectué aux frais du client.

Les produits commandés, non livrés et non retirés feront l'objet d'un retour pour défaut de livraison imputable au Client. Les coûts liés à l'échec de la livraison du fait du Client seront à la charge de ce dernier à savoir : - Les frais de retour du ou des produits non livrés par le Transporteur équivalant au même prix payé des frais de port sur la Commande expédiée ; - le cas échéant, un coût de traitement du retour chez ELECTRO CIGARETTE s'élevant à 25 euros HT.

En cas d'annulation de la commande du fait du Client, ELECTRO CIGARETTE procédera, dans un délai de (14) jours à compter de l'annulation au remboursement sous forme d'avoir du prix de la commande déduction faite des frais liés à l'échec de la livraison susvisée, sauf mise en oeuvre du droit de rétractation par le Client.
Lorsque la commande est avec le statut Préparation en cours ou En cours de livraison, le client ne pourra annuler sa commande et aucun remboursement ne pourra être fait. Il faudra attendre la décision d'ELECTRO CIGARETTE ou du Transporteur sur le statut du colis. Si le colis est perdu, se reporter au paragraphe adéquat.

Lorsque tous les articles commandés sont disponibles en stock, le délai de traitement logistique d'une commande (validation, paiement et préparation) avant expédition est entre (1) et (4) jours ouvrés, hors week-end et jours fériés.

Après avoir passé commande et validation auprès de nos services, le client recevra toutes les informations nécessaires au suivi de celle-ci. Nous ne pouvons pas grouper deux commandes distinctes et vous devrez vous acquitter des frais de port pour chacune d'entre elles.

Le transport des produits se fait généralement avec un numéro suivi, qu'il s'agisse de livraison à domicile ou en point relais. Il peut aussi se faire via Chronopost Shop2Shop ou Mondial Relay. Celui-ci est habituellement emballé dans du papier bulle, entouré de film plastique noir opaque, afin que ce colis soit le plus discret possible, et ce, afin d'éviter tous problèmes lors du transport. Un soin particulier est mis en place concernant les bouteilles en verre. Le suivi est assuré par le transporteur, ELECTRO CIGARETTE ne peut être tenue responsable quant aux délais de livraison, mauvaise information ou inutilisation du suivi, du vol, de la casse ou destruction partielle ou complète, de la perte du colis par le transporteur.

Les délais de livraison indiqués sur notre site sont à titre indicatif. La plupart des transporteurs ne travaillent pas les jours fériés, dimanche et pour Mondial Relay, ni le samedi, dimanche et lundi. ELECTRO CIGARETTE ne peut être tenue responsable quant aux retards de livraison dudit transporteur, de refus, perte ou casse du colis. En aucun cas le client pourra demander un remboursement de sa commande ou des frais de livraison ou annuler celle-ci ; il est conseillé de nous contacter (ou le transporteur) au plus vite afin d'être informé de l'avancement de la livraison. La livraison est réputée réalisée dès la remise du produit auprès du client par le transporteur selon le système de contrôle utilisé par celui-ci.
Le suivi du transporteur faisant foi, s'il indique que le colis est livré, aucune réclamation ni aucun remboursement ne pourra être demandée pour livrer de nouveau le colis, si celui-ci a été volé dans la boîte aux lettres, ou pour tout autre motif indiquant que le client n'a pas réceptionné son colis, sauf avis contraire d'ELECTRO CIGARETTE.

Tout produit commandé, mais non réceptionné en point relais, boutique ou dans une autre enseigne sera dû, de même que la totalité des coûts de livraison et de réexpédition.

Le transporteur Colissimo petit prix est disponible à partir de 60.00 euros d'achat. Toutes commandes n'ayant pas atteint ce montant et ayant choisi ce transporteur, pourra recevoir via un autre transporteur au lieu de Colissimo, car il ne respecte pas les conditions indiquées.

Les frais de transport sont gratuits pour toute commande* au-dessus de 50 euros TTC hors frais de transport, pour une livraison en France. En dehors de la France, les frais de livraison reste payant même au-delà de 50 euros TTC.
Pour toute commande en dessous de 50 euros TTC et ayant choisi le transporteur Chronopost Relais ou Mondial Relay, le transporteur choisi sera le moins cher, sauf indication contraire définie par ELECTRO CIGARETTE.
Pour toute commande effectuée avec un code promo ou avec l'état Frais de port gratuit ou Frais de port offert ou Livraison offerte sur Halo ou encore la Livraison Offerte, le transporteur choisi sera le moins cher, à savoir le point relais, sauf indication contraire définie par ELECTRO CIGARETTE. Un SMS ou email, peut vous être envoyé pour choisir votre point relais. Tant que votre colis n'a pas été expédiez, vous avez toujours la possibilité de choisir un point relais. Si vous ne choisissez pas de point relais, nous choisirons pour vous. La Lettre Suivie est destinée au petit colis de moins de 100 grammes, celle-ci ne pouvant pas dépasser les 3 cm, les boîtes et autres contenants seront automatiquement enlevés.
* les frais de transports ne sont pas gratuits sur les produits de la marque Halo, ainsi que sur les produits avec une forte remise, ni sur les cartouches Logic Pro avec Blister, ni sur les produits égal ou supérieur à 60 ml.

Les informations de suivi sont consultables sur le site du transporteur, via le lien donné 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, pendant 60 jours.
Les délais de livraisons sont inscrits sur chaque transporteur lors de votre commande. Ceux-ci peuvent varier de 48h, à plusieurs jours. Ces délais restent des délais indicatifs.

Tous numéros de suivi ne répondant pas, indique un non-flashage du transporteur concernant votre colis. Cela ne veut pas dire que le numéro de suivi que nous vous avons transmis est incorrecte (Voir Dégradation du statut de la Lettre Suivi).
Normalement votre colis doit subir trois étapes de flashage, au départ, en transit puis à l'arrivée chez vous.
Un envoi postal est considéré comme perdu lorsqu'il n'a pas été distribué à son destinataire dans un délai de (40) jours à compter de la date de son dépôt.

Dès lors, ELECTRO CIGARETTE renverra la commande initiale du client. À aucun moment, ELECTRO CIGARETTE ne remboursera la commande lors de la perte d'un colis par le transporteur.

Pour toute commande dont le transporteur sera la Lettre Suivi, si le matériel ne peut rentrer dans l'enveloppe, celui-ci sera automatiquement démonter. Pour rappel, la Lettre Suivi ne peut pas dépasser les 3 cm, nous sommes donc obliger de démonter le produit. Même si le matériel sera démonter, celui-ci restera fonctionnel. Nous pourrons aussi proposer de changer de transporteur gratuitement, en choisissant celui-ci via un lien dédié afin de recevoir le produit complet, non démonter. Nous ne vendons que du matériel neuf. En aucun cas, le matériel qui sera fournie sera d'occasion.

Si le client n'a pas réceptionné le colis alors que le transporteur du suivi indique que celui-ci a été volé, aucun renvoie ne sera effectué. Nous apporterons la preuve de livraison du colis afin qu'il n'y ait pas d'ambiguïté. À partir de ce moment-là, un colis livré est considéré comme livré, même si le client n'a pas réceptionné celui-ci. (Voir Article L216-1 et Article L216-4 du Code de la Consommation)

Lors de votre commande, les transporteurs sont classés par ordre de prix, et donc par qualité de service, du plus lent au plus rapide. Le client devra s'informer du transporteur qu'il a choisi. Nos préparateurs suivants ce qui a été choisie par le client, ceux-ci ne changeront pas de transporteur, sauf avis contraire d'ELECTRO CIGARETTE.

Lors d'une livraison en point relais, le client retrouvera toutes les informations de celui-ci sur son compte client. Il sera également informé par le transporteur au moyen d'un email ou d'un SMS, si le numéro de téléphone inscrit sur son compte est compatible. Si le client ne viendrais pas cherchez son colis, et celui-ci serait avec le statut Retour Expéditeur, le client ne pourra pas demander un quelconque remboursement de sa commande. Pour recevoir son colis, il sera obligé de repayer les frais de livraison pour recevoir son colis, sauf indication contraire d'ELECTRO CIGARETTE.

- Dégradation du statut de la Lettre Suivi

La Direction générale du réseau La Poste a indiqué dans un courrier datant du 03/03/2020, "Suppression du flashage au dépôt des Lettres Suivies à destination de la France." La Poste prend l'engagement de flasher les Lettres Suivies lors de leur distribution, et éventuellement en cours d'acheminement. Les Lettres Suivies ne sont plus flashés lors d'un dépôt.

Cela signifie simplement que les Lettres Suivies n'ont plus l'obligation d'être flashé au départ, ni en transit, seulement lors de la distribution. Concrètement, la Lettre Suivi n'a plus que le nom, pas la fonction.
https://www.60millions-mag.com/2020/07/10/la-poste-degrade-le-suivi-de-la-lettre-suivie-17550

Pour cette raison spécifique, nous vous proposons de vous envoyer vos colis en Chronopost Shop2Shop ou Mondial Relay au lieu de la Lettre Suivi, dans le cadre ou votre colis contient beaucoup de flacons, ou du matériel fragile. C'est aussi pour cette raison que nous changeons de mode de transport, afin que vous soyez rassuré et ayez un suivi de bout en bout, pas une partie du suivi simplement.

Vous recevrez un lien vous permettant de recevoir votre colis dans le Point Relais de votre choix.

Néanmoins, il vous sera toujours possible de recevoir votre colis en Lettre Suivi à domicile. Cependant, nous vous rappelons que si votre colis n'a aucun suivi, volé ou perdu, nous ne pourrons être tenus responsable, du fait que nous vous avons proposé gratuitement un autre choix de transporteur.

Lors de l'envoie en Lettre Suivi, nous allons présenter votre colis à La Poste, si celui-ci ne respecte pas leurs conditions, ou s'il refuse votre colis, nous serons dans l'obligation de vous l'envoyer par Chronopost.

- Livraison en dehors de la France

Les éventuels taxes et droits de douanes sont toujours à la charge du destinataire. C'est le client qui assume les frais au moment du dédouanement. La marchandise n'est libérée qu'une fois que le destinataire règle le montant demandé par les autorités douanières.

Si le destinataire refuse de prendre en charge ces frais, l'envoi sera retourné, détruit ou abandonné et les coûts engendrés seront directement répercutés au donneur au client.

- Assurance pour la livraison de votre commande

Electro Cigarette vous propose de contracter une assurance non obligatoire, mais fortement recommandée, pour vous assurer une meilleure protection de votre colis tout au long de son acheminement. Retrouvez toutes les informations et avantages dans Les informations sur l'assurance de votre colis.

Que m'apporte l'assurance transporteur :

Lors d'un envoie de colis sans assurance, vous êtes remboursé sous forme d'avoir de la valeur définie en kilogramme par le transporteur. Sans une assurance complémentaire, il est souvent difficile de renvoyer ou rembourser un colis. L'assurance vous permet de recevoir un nouveau colis, en envoyant les informations décrites ci-dessous par transporteur.

• Assurance Remboursement sous forme d'avoir intégral en cas de perte et dommage
• Indemnisation à 100% de la valeur déclarée
• Couverture totale en cas de perte ou de dommage
• Procédure d'indemnisation simplifiée et rapide

Que rembourse le transporteur si mon colis a un souci, perdu, endommagé, sans avoir pris l'assurance ?

Le transporteur a un montant maximum pour vous dédommager. Par exemple, 25 euros du kg. Cela signifie que si votre commande de 100 euros pèsent 100 grammes, vous serez rembourser 2.5 euros. En aucun cas, le transporteur vous remboursera l'intégralité de votre commande, sans avoir pris au préalable une assurance complémentaire.

De notre côté, si vous n'avez pas pris d'assurance, nous appliquerons les règles du transporteur, à savoir vous rembourser le montant défini par celui-ci.

La Livraison Offerte n'inclut pas l'Assurance Transporteur. Néanmoins, vous pouvez si vous le souhaitez, prendre l'assurance lorsque vous avez la Livraison Offerte.

- Parrainage

Avec la mise en place de la RGPD, nous avons dû désactiver le parrainage. Celui-ci n'est donc plus disponible.

- Réception de la commande, Transfert de risques

Le Transfert des risques interviendra à la livraison, au moment de la remise des produits au Client qui assumera seul, après cette remise tous les risques (notamment de perte, de vol ou de détérioration) des produits livrés. Tout risque de perte ou d'endommagement des biens est transféré au Client au moment où ce dernier ou un tiers désigné par lui, et autres que le transporteur proposé par ELECTRO CIGARETTE, prend physiquement possession de ces biens. (Article L216-4 du Code de la consommation). La livraison s'entend du transfert au consommateur de la possession physique ou du contrôle du bien (Article L216-1 du Code de la consommation)

Lors de la livraison de la commande, le Client ou le tiers désigné ou habilité, de sa propre initiative, est tenu de vérifier et de contrôler avec précision l'état et la conformité des Produits livrés à la commande. Si, lors de la livraison, l'aspect extérieur du colis apparaît abîmé ou endommagé, le Client ou le destinataire des Produits procédera à son ouverture en présence du transporteur afin de vérifier l'état du ou des Produit(s). Il aura également l'obligation d'effectuer des photos afin d'émettre des réserves au transporteur l'ayant livré. Si aucune photo ou réserve ne seront indiqué, une réclamation pourrait ne pas aboutir, par manque d'information ou de preuve.

- Produit ou Colis reçu abîmé, produit cassé, DLUO passé ?

En cas d'anomalie constatée, pour tout colis reçu en mauvais état, produits manquants, produit cassé ou abîmé, il est obligatoire d'émettre des réserves écrites auprès du transporteur ou du livreur choisi, qu'il s'agisse de Lettre Suivi, Colissimo, Chronopost ou Mondial Relay, Colis Privé, UPS, ou tout autre transporteur, dans les 3 jours suivant la réception de la livraison. Si possible, le Client devra refuser la réception du Produit et indiquer sur le bon de livraison « refus pour avaries ». En cas de non-conformité de Produits à la commande constatée lors de la livraison, afin de permettre le traitement de la réclamation du Client dans les meilleurs délais et conditions, le Client devra émettre toutes les réserves détaillées utiles sur le récépissé de livraison fournit par le transporteur. En cas de livraison via une Lettre Suivi ou Colissimo sans signature, le client devra effectuer une réclamation auprès de La Poste (auprès et avec votre facteur et un récépissé de livraison qui est proposé obligatoirement) en précisant la nature des dégâts causée par celui-ci (le facteur et vous-même, devrait signer le document faisant foi), dans les 3 jours suivant la réception de la livraison.

Le client pourra nous informer des problèmes qu'il a rencontrés en nous contactant via le lien https://www.electrocigarette.fr/demande/
Le client devra mentionner la demande "Je n'ai pas reçu le bon produit" ou "Mon produit est défectueux" et suivre scrupuleusement les informations demandées.

Si le client a réceptionné tout de même le colis, des photographies devront être prises :

• Photographies de la marchandise endommagée dans son intégralité : la photographie doit montrer l'ensemble des dommages. Si plusieurs articles sont endommagés, une seule photographie avec l'ensemble des articles endommagés est suffisante.
• Photographie de l'emballage extérieur, sur laquelle l'étiquette d'envoi de la compagnie de transport est visible. La photographie doit pouvoir démontrer que l'envoi a été réalisé par la compagnie de transport et que la réclamation correspond bien à la commande en question. Prenez garde à ce que les données soient lisibles.
• Photographie de l'emballage intérieur : la photographie doit montrer que l'emballage et les protections utilisés étaient suffisants pour protéger le contenu. Nous recommandons de prendre une photo de la marchandise placée dans l'emballage, telle qu'elle est arrivée à destination.

Si aucunes photos ou celle-ci ne respecte pas les demandes ci-dessus, votre réclamation pourra être irrecevable, car nous ne pourrons faire une réclamation auprès du transporteur.

Toutefois, nous ne pourront être responsable des éventuelles problèmes de casse, ou déformation d'objets du à un mauvais transports par le transporteur. Toute réclamation relative à un défaut apparent ou à l'endommagement lors de la livraison d'un Produit, devra, pour être valable vis-à-vis du transporteur, être adressée sous 3 jours maximum à compter de la réception des marchandises, par e-mail ou courrier recommandé adressé au Service Client du Transporteur.

Un colis réceptionné est un colis accepté en l'état. ELECTRO CIGARETTE, ne peut être tenu responsable en cas de perte, casse ou vol du produit.

Il peut arriver que vous ayez reçu des flacons avec une DLUO dépassé. Lorsque nous traitons les commandes, nous vérifions toujours les DLUO, cependant il peut arriver que certain ne soit pas détecté. Dans ce cas-là, il vous suffit simplement de nous informer via le lien https://www.electrocigarette.fr/demande/, nous ferons un échange de produit et enverrons ces produits avec une DLUO dépassé aux fabricants. Dans le cas où vous n'avez plus les produits, nous ne pourrons pas vous faire un échange. Il est primordial de garder les produits avec une DLUO dépassé, pour tout remplacement. Si vous souhaitez nous retournez les produits, les frais de retour seront alors à votre charge.

- Retard de livraison : que faire ?

En cas de retard de livraison dans les (8) jours ouvrés suivant la date d'expédition indiquée dans le courriel « Livraison en cours » veuillez prendre contact avec notre Service Clients via le lien https://www.electrocigarette.fr/demande/. Nous vous invitons cependant, dans un premier temps à suivre le suivi de votre compte disponible sur votre compte client, puis à vous être préalablement adressé à votre bureau de poste ou de retrait.

En cas de non-réception d'une commande suivant la réception de l'e-mail d'expédition envoyé par ELECTRO CIGARETTE, et n'a pas reçu d'autres informations concernant la livraison de sa commande (e-mail ou SMS du transporteur), il est invité à contacter le Service Client pour l'alerter du retard de livraison via le lien https://www.electrocigarette.fr/demande/ ou via son compte client.

Une enquête transporteur sera ouverte auprès du transporteur a la demande d'ELECTRO CIGARETTE afin de localiser votre colis. Cette enquête peut durer jusqu'à (21) jours ouvrés à compter de la date d'ouverture. Si durant cette période, le colis est retrouvé, il sera ré-acheminé dans les plus brefs délais à votre domicile (sauf pour les livraisons en point de retrait). Au-delà, le colis sera considéré comme perdu (Voir la section Assurance pour la livraison de votre commande, pour connaître le remboursement sous forme d'avoir lors d'un colis perdu.)

Nous prenons l'adresse que vous nous avez indiquée dans votre compte, lors de votre commande. Si votre adresse a changé, si elle est erronée, nous vous invitons à la modifier directement dans votre compte. Suite à votre demande, nous pourrons modifier l'adresse de livraison sur votre commande en cours, pas forcément votre adresse de livraison inscrit sur votre compte client. Nous ne pouvons modifier cette adresse, c'est à vous de le faire, car nous n'avons pas accès à votre compte. Si le colis a été envoyé avec la mauvaise adresse, si nous devons renvoyer le colis, des frais de livraisons vous seront de nouveau demandés.

Tout retard de livraison doit nous être indiqué dans un délai de (21) jours ouvrés après l'expédition, pour permettre au transporteur de mener une enquête fiable.

À la clôture pour perte de l'enquête, dans 99% des cas, le colis est retrouvé et remis à son destinataire. Dans le cas contraire, si le colis n'est pas retrouvable, ELECTRO CIGARETTE se réserve le droit de décharge complète de toutes responsabilités de pris en charge à ses frais, de remboursement ou de réexpédition.

Les informations sur les délais des transporteurs sont à titre informatif. De plus, ces informations concernent ledit transporteur, en aucun cas ces délais de livraison incluent notre main-d'oeuvre. Comprenez bien que pour un colis livré en 48h, cela commence lorsque le colis est remis au transporteur. La manutention pour effectuer ce colis, n'est pas prise en compte et tien compte du délai de préparation. Celle-ci peut durer entre (1) et (4) jours, suivant les réassorts de produits, ou les week-ends et jours fériés. Nous ne travaillons pas les jours fériés, ni le dimanche.
Le délai de préparation comprend :

• vérification des informations saisies par le Client préparation de la commande,
• prise en charge du ou des colis par le transporteur.

En aucun cas nous ne rembourserons des frais de transporteur, ou une quelconque différence de prix si le colis n'est pas livré dans les temps annoncés sur le site, par exemple dans les 48 h. De plus, en cas de pandémie, de Covid-19, de phénomènes climatiques telle que la neige, tornade ou inondation impactant sur les transporteurs dû à des arrêtés préfectoral leur interdisant de circuler ou une impossibilité de rouler, nous ne rembourserons pas les frais de livraisons dû à ces conditions climatiques défavorables, ou des problèmes de pandémie pouvant entraîner la fermeture des magasins en tant que point relais, si vous n'êtes pas livré dans les 48h.

- Contrôle du colis

Un colis réceptionné est un colis accepté en l'état. ELECTRO CIGARETTE, ne peut être tenu responsable en cas de perte, casse ou vol du produit.

- En cas de contestation

Si le colis lui est remis en main propre par le transporteur, le Client est invité à faire mention de ses contestations directement sur le bon de livraison du transporteur et le cas échéant refuser le colis.
Si le colis n'est pas remis en main propre, le Client est invité à adresser ses contestations au transporteur par courrier recommandé avec accusé de réception, au plus tard dans les trois (3) jours suivant la réception du colis ou à se rendre en bureau de poste par exemple.
En parallèle de cette démarche et dans ce même délai de trois de (3) jours, le Client doit tenir informé ELECTRO CIGARETTE des anomalies constatées. Il peut le faire par courrier adressé au Service Client ou une réclamation via le lien https://www.electrocigarette.fr/demande/ en mentionnant précisément le problème rencontré.
Passé le délai de (3) jours, la livraison sera réputée complète et les produits livrés seront réputés exempts de tout vice apparent. En conséquence, ELECTRO CIGARETTE n'acceptera plus aucune réclamation pour cause d'avarie, produit manquant, colis endommagé, pièce cassée à la réception.
En revanche, bien entendu, le Client conserve le bénéfice de la garantie de conformité et des vices cachés pour des dysfonctionnements que le Client ne pouvait déceler lors de la livraison.

- Produit manquant, erreur ou oublié sur votre commande : que faire ?

Vous avez reçu votre commande et il vous manque un produit, ou une erreur ?
Nous vous invitons à nous contacter avec une photo des produits reçus l'emballage. Chaque colis est pesé avec son emballage, nous permettant de savoir lorsqu'il arrive chez vous si celui-ci a été compromis ou pas. Merci donc de nous transmettre le poids de votre colis avec emballage afin de procéder aux vérifications par notre service expédition. Sans photos et poids, nous ne pourrons vous répondre favorablement.
Toute erreur de livraison ou de non-conformité devra être signalée au plus tard le (3) jours ouvrés suivant la livraison. Au-delà de ce délai, toute réclamation sera rejetée. La réclamation devra être faite via le lien https://www.electrocigarette.fr/demande/ ou directement sur son compte client.

C'est une de nos procédures avant tout renvoie ou échange. Pour nous informer d'un problème sur votre commande, cela se passe en 6 étapes :

• Étape 1 : Indiquez nous, ce que vous avez rencontré comme problème avec votre commande. Plus il sera précis, plus il sera rapide à traiter. Vous pouvez aussi vous aidez des catégories déjà proposées.
• Étape 2 : Vous devez indiquer le poids réel de votre colis que vous avez reçus (produits emballage). Merci également de nous faire une photo du poids réel de votre colis. Attention, nous ne demandons pas le poids sur l'emballage, mais le poids réel du colis, afin de savoir si celui-ci a été visité ou pas.
• Étape 3 : Vous devez cocher chaque produit ayant un souci dans votre commande.
• Étape 4 : Indiquez le nombre de produits posant un problème. Par exemple, si vous n'avez reçu que 5 produits au lieu de 10, vous indiquez 5 / 10. Si vous avez reçu 1 produit cassé sur 5, vous indiquez 1 / 5.
• Étape 5 : Indiquez nous le problème que vous avez rencontré.
• Étape 6 : Il nous faudra une photo de la commande que vous avez reçu avec le problème en évidence. Sur ordinateur, vous pouvez utiliser le bouton upload pour nous envoyer les photos demandées. Sur mobile, vous pouvez prendre une photo via notre application Photos et nous l'envoyer directement.

En cas d'erreur, nous vous remercions de nous envoyer les produits reçus avec un numéro de suivie. Tout renvoie de produits ne pourra se faire que lorsque nous réceptionnons votre colis. Le numéro de suivi faisant foi, tout colis renvoyé avec des informations de suivi incomplet, erroné ou absent, sera en attente de réception de celui-ci avant tout renvoie.

- Offre Halo 15%

Dans le cadre de l'Offre Halo 15%, les frais de livraisons sont gratuits uniquement sur la Lettre Suivie. Votre commande sera ainsi envoyé uniquement en Lettre Suivie.
Si un autre transporteur sera choisi et le code HALO-LIVRAISON-OFFERTE utilisée, ce sera la Lettre Suivie qui sera utilisé, sauf indication contraire définie par ELECTRO CIGARETTE.

- Offre Livraison offerte Halo - Hors Colissimo

Dans le cadre de l'Offre Livraison offerte Halo - Hors Colissimo, la livraison se fera hors Colissimo. Sélectionnez votre transporteur Lettre Suivi, Mondial Relay ou Relais Colis, puis appliquer le code LIV-HALO-OFFERTE. Le transporteur de la liste ci-dessus sera alors gratuit.
Si un autre transporteur que ceux indiqué sera choisie, la livraison sera alors payante. Dans le cas ou le transporteur ne faisant pas partie de la liste sera gratuit, les produits seront ainsi envoyés en Lettre Suivie.

- Offre Halo DiY

Dans le cadre de l'Offre Halo DiY, les frais de livraisons sont gratuits uniquement sur la Lettre Suivie. Votre commande sera ainsi envoyé uniquement en Lettre Suivie.
Si un autre transporteur sera choisi et le code CADO-HALO-DIY utilisé, ce sera la Lettre Suivie qui sera utilisé, sauf indication contraire définie par ELECTRO CIGARETTE.
Un cadeau choisit par Electro Cigarette sera envoyé lors de votre commande.

- Offre Black Friday

Pour bénéficier de l'offre du Black Friday, 1 flacon ZHC offert offert pour 2 flacons ZHC achetées, vous devez :

• Acheter 2 flacons ZHC de la même marque, du même nom, sans forcément choisir le même taux de nicotine.

Dans le cadre ou le client ne respecte pas ces conditions pour obtenir 1 flacon ZHC offert du même nom et de la même marque, ELECTRO CIGARETTE se réserve le droit de ne pas tenir compte de l'offre choisit par le client. Ces informations seront indiqués sur le panier, sur la description du produit, et sur le produit en lui même.

- Vous avez fait une erreur lors de votre commande : que faire ?

Vous avez effectué une commande, et vous êtes trompés de taux de nicotine, saveur, quantité...

• Votre commande n'est pas encore partie de nos entrepôts :
  • Nous vous invitons à consulter le paragraphe Traitement - Modifications de la commande ou nous envoyer votre demande via le lien https://www.electrocigarette.fr/demande/
• Votre commande est en cours de préparation, en cours de livraison ou livrée :
  • Il suffit de nous contacter, via le lien https://www.electrocigarette.fr/demande/. Nous vous indiquerons la procédure pour un échange.
  • Généralement, voici les différentes étapes :
    • Vous nous renvoyer les produits que vous ne souhaitez pas à vos frais,
    • Vous avez des Frais de remise en stock, correspondant à 15% des produits retournés,
    • Vous avez des frais de renvoi afin de recevoir les produits que vous souhaitiez.
  • Attention tout de même, les frais de renvoi et de livraison ne sont pas à notre charge, mais bien à vous.

• • À quoi correspond les Frais de remise en stock :
  • Les frais de remise en stock sont les frais qui résultent des manipulations accomplies pour remettre le produit au magasin après son renvoi et son contrôle.

- Droits de rétractation

Conformément à l'article L.121-21 du code de la consommation, le consommateur dispose d'un délai de rétractation de (14) jours pour exercer son droit de rétractation. Ce délai court à compter de la date à laquelle le Client, ou un tiers autre que le transporteur et désigné par lui, prend physiquement possession du bien.

Pour les commandes portant sur plusieurs biens livrés séparément, le délai de rétractation court à compter du jour où le Client ou un tiers autre que le transporteur est désigné par lui, prend physiquement possession du dernier bien.

Le consommateur informe ELECTRO CIGARETTE de sa décision de rétractation en lui adressant, avant l'expiration du délai prévu à l'article L. 121-21, par exemple, via le lien https://www.electrocigarette.fr/demande/ ou directement sur son compte client fourni par ELECTRO CIGARETTE disponible sur le Site, en exprimant son droit de rétractation.

Afin de faciliter l'exercice de son droit de rétractation, le Client peut entre autre envoyé son droit de rétractation par lettre recommandée avec accusé de réception (article L. 121-25). ELECTRO CIGARETTE pourra lui envoyer un formulaire de rétractation, afin d'exprimer son droit de rétractation.

Dans le cas où votre produit est déjà livré à votre adresse, vous devez retourner le produit à vos frais à l'adresse de retour que nous vous aurons indiqué.
Ainsi, pour être pris en charge au titre du droit de rétractation, les produits retournés doivent impérativement parvenir chez ELECTRO CIGARETTE :

• Avant l'expiration du délai précité.
• Complets et dans leur emballage d'origine.
• En état de commercialisation (c'est-à-dire notamment en parfait état de fonctionnement, propre, non usé, non endommagé, non testé).

A l'adresse suivante : ELECTRO CIGARETTE, 7 rue du maréchal juin, 47300 VILLEUNEUVE SUR LOT, retractation@electrocigarette.fr.
Les produits arrivés chez ELECTRO CIGARETTE dégradés / cassés / usés / testés / marqués par une manipulation impropre à un montage conforme aux spécifications du fabricant et aux règles de l'art ou par un emballage insuffisamment protecteur durant le transport, seront refusés.
Ils n'ouvriront donc pas droit à remboursement quelque qu'il soit. Le Client sera informé par e-mail du rejet de sa demande de rétractation ainsi que des raisons de ce rejet. Dans un délai de sept (7) jours suivant la réception de cet e-mail, le Client a la possibilité de faire savoir à ELECTRO CIGARETTE, par retour d'e-mail ou par téléphone, qu'il souhaite récupérer son article refusé.
Pour cela il doit contacter ELECTRO CIGARETTE via le lien https://www.electrocigarette.fr/demande/ ou directement sur son compte client, un lien de paiement vous sera envoyé d'un montant de 7.75 euros TTC au titre de la participation aux frais d'expédition.
Pour les pièces d'un poids inférieur à 1kg, nous invitons le Client à se rapprocher du Centre de Relation Client qui lui communiquera le montant de la participation demandée.
Conformément à la loi, le droit de rétractation donne au Client la possibilité d'apprécier les caractéristiques et le bon fonctionnement des articles commandés. En aucun cas il n'autorise le Client à retourner une pièce usée.

Cependant, le client ne peut faire valoir ce droit, s'il a testé les produits qu'il a reçus (voir Tests des produits). Les retours sont à effectuer dans leur état d'origine et complets (emballage, accessoires, notice...) permettant leur recommercialisation à l'état neuf. Cela comprend tous les produits, ainsi que les produits scellés, comme les recharges e-liquides, cartouches, les clearomiseurs ou réservoirs. Idem si le client considère que le goût de celui-ci ne correspond pas à ses attentes. De même, le client ne peut faire valoir son droit de rétractation qu'une fois le colis en sa possession. Il ne peut exercer son droit de rétractation lorsque son colis n'est pas encore partie, ou en cours de transit auprès du transporteur. Une décote sur le remboursement, sous forme d'avoir, peut avoir lieu, si le produit reçu n'est pas identique au produit envoyé. Attention au film protecteur, il est impératif que ce film soit en place, car une fois enlevé, le produit devient de l'occasion, et plus du neuf.

- Existe-t-il des cas où le droit de rétractation est exclu ?

Toutefois, en vertu de l'article L. 221-28 du Code de la consommation, sauf si les conditions générales de vente prévoient le contraire, l'acheteur ne bénéficie pas du droit de rétractation en cas d'achat :

• de fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés
• de fourniture de biens susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement
• de fourniture de biens qui ont été descellés par le consommateur après la livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d'hygiène ou de protection de la santé, telle que les cigarettes jetables
• de fourniture de biens qui, après avoir été livrés et grâce à leur nature, sont mélangés de manière indissociable avec d'autres articles

- Retour des produits

Un produit peut être retourné dans les (14) jours, sans retard excessif à compter, s'il n'a pas fait l'objet d'un usage durable, conformément aux dispositions du Code de la Consommation, article 121-21-3. Avant tout renvoi, le client doit contacter ELECTROCIGARETTE via le lien https://www.electrocigarette.fr/demande/ ou directement sur son compte client afin d'obtenir un numéro de retour et connaître l'adresse de retour.

Le Transfert des risques sera opéré lors de la réception du ou des Produits dans les entrepôts d'ELECTRO CIGARETTE après vérification de leur état. En fonction du mode de transport choisi, le Client est responsable des modes d'emballage et de conditionnement des Produits de sorte que ceux-ci puissent voyager sans risque de dégradation.

ELECTRO CIGARETTE n'accepte aucun retour de marchandise sans l'avoir préalablement autorisé, et ce, en raison de la fragilité des produits. Si le produit est perdu ou cassé suite à un retour non autorisé, ELECTRO CIGARETTE ne remboursera pas le produit.

Si le Client utilise son droit de rétractation, le retour du Produit doit s'effectuer dans son emballage d'origine et être accompagné de tous les accessoires et notices éventuels. Le produit retourné doit en outre être en parfait état. La responsabilité du consommateur est engagée en cas de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement du bien.

Le produit doit être retourné, aux frais du client, protégé, non endommagé, non sali, non utilisé et complet, avec un numéro de suivi. Si l'une des conditions précédentes n'est pas respectée, ELECTRO CIGARETTE se donne le droit de solliciter du Client réparation de son entier préjudice ou de refuser le retour du produit et donc d'offrir un remboursementsous forme d'avoir en corrélation avec l'état du produit. Dans le cas d'un retour, un remboursement sous forme d'avoir vous sera offert sur notre site du montant de votre commande dans les (14) jours à compter de la réception des marchandises par ELECTRO CIGARETTE.

Les produits devront être retournés à l'adresse suivante : ELECTRO CIGARETTE, 7 rue du maréchal juin, 47300 Villeneuve sur Lot.

Un remboursement sous forme d'avoir du prix des Produits ainsi que des frais de transport supportés par le Client lors de la commande initiale sera effectué sous (14) jours à compter de la date d'expression de la volonté de rétractation de la part du Client. Toutefois, ELECTRO CIGARETTE peut différer le remboursement sous forme d'avoir jusqu'à réception effective des biens, la date retenue étant celle du premier de ces faits. Un avoir d'une durabilité d'un an pourra être réalisé sur le compte fidélité du client, permettant de l'utiliser sur ses prochaines commandes. Les frais de retour demeurent à la charge du Client. En cas de retour partiel de la commande, ELECTRO CIGARETTE se donne le droit de refuser le retour du produit et donc d'offrir un remboursement sous forme d'avoir en corrélation avec l'état du produit.
Il est rappelé que lors d'un remboursement par carte bancaire, la rapidité avec laquelle le compte bancaire est crédité dépend du type de carte du Client. Dans le cas d'une carte à débit immédiat, le compte courant est généralement crédité sous (3) jours. Dans le cas d'une carte à débit différé, le crédit apparaît en fin de mois sur le compte carte de crédit et non sur le compte courant.

L'avoir suite au remboursement aura une durée maximale de 5 ans. Pendant ce temps, le client pourra utilisé son avoir en indiquant le code reçu par email. Plus d'information sur notre FAQ Comment utiliser mon avoir.

- Garantie et SAV

Tous nos produits sont garantis selon l'Article L211-1 et suivants du Code de la consommation, sauf les consommables, telle que les résistances ou les cigarettes jetables. Nos recharges E-Liquides sont numérotées et possède un numéro de lot, ainsi qu'une fiche de sécurité et ainsi peuvent être renvoyées chez le fabricant ou réclamer auprès du client, pour tout problème survenu lors de la fabrication. Nos batteries et box sont garanties 1 mois, nos clearomiseurs 1 semaine. Au vu du matériel actuel, les fabricants nous indique une durabilité optimum de 9 mois.

Ces garantis ne s'appliquent que sur les produits ayant été utilisés normalement, sans dommage ou tout autre manipulation n'ayant pas été indiqué dans le manuel d'utilisation du fabricant. Nous ne pourrons reprendre les matériels cassés accidentellement, lors d'un changement de pièce, ou lors de reconstructions de celui-ci.

Pour toute demande, veuillez nous contacter via le lien https://www.electrocigarette.fr/demande/ ou directement sur son compte client en indiquant votre problème et la demande correspondant à celui-ci. Il est possible que celui-ci vous demande de renvoyer les produits afin de vérifier les problèmes indiqués, dont les frais de transports seront à votre charge.

Dans le cas d'un retour de produit en garantie, le Client devra envoyer à ses frais le produit dans son emballage d'origine et dans un suremballage permettant une protection maximum de l'article. Le Client devra s'affranchir de la récupération, voire de l'achat d'un contenant conforme. ELECTRO CIGARETTE ne saurait être tenue de fournir cet emballage au Client ou d'en régler l'achat. Nous vous demandons d'envoyer le colis avec un numéro de suivi.

Les produits retournés par transporteur sans protection physique où mal protégés ne pourront pas bénéficier de la garantie, au même titre que les produits endommagés, usés ou salis. Le Client doit veiller à protéger et assurer le ou les produits retournés lors de leur transport. Il appartient au Client de conserver les emballages et accessoires fournis avec le produit ainsi que les éventuelles étiquettes apposées sur le produit ou ses emballages, et qui sont nécessaires pour bénéficier de la garantie offerte.

En cas de retour de matériel fonctionnel, une base forfaitaire de prise en charge et de diagnostic est facturée au Client au prix de 19 euros TTC. Le Client est donc invité à bien vérifier avant tout retour que son problème n'est pas la cause d'une mauvaise utilisation, insertion, manipulation ou incompatibilité.

Nos cartouches Logic Pro ont une garantie d'utilisation. Si une ou plusieurs cartouches ne fonctionnent pas, dès leur première utilisation, il suffit simplement de nous les retourner sous enveloppe avec numéro de suivi. Le retour des cartouches est aux frais du client, en aucun cas le client peut demander le paiement des frais de retour. Elles seront automatiquement vérifiées à réception et remplacées dans la saveur et le taux de nicotine desdits cartouches. En aucun cas un problème de cartouches non fonctionnels ne donnera lieu à un remboursement, de plus toutes cartouches jeter à la poubelle par vos soins ne peut être remplacé, où bénéficiez d'un quelconque remboursement. Si nous ne recevons pas vos cartouches, nous ne pouvons vous les remplacer. En aucun cas, nous enverrons des cartouches avant de les recevoir.

- Offre des packs

Vous trouverez différentes offres concernant des packs de recharges e-liquides. Ces packs sont valables sur les quantités suivantes :

• 8 flacons de recharges e-liquides* achetés - 2 offerts avec le code spécifique à la marque
• 10 packs de 3 cartouches Logic Pro achetés - 1 offert avec le code OFFRE-LOGIC-PRO

*Valable sur les recharges e-liquides proposés, valable sur la même saveur et le même taux de nicotine. La marque Halo n'en fait pas partie.

L'offre vous permettra d'avoir une réduction sur vos recharges e-liquides ou pack de 3 x cartouches offertes. Nous n'envoyons pas de recharges e-liquides ou pack de 3 x cartouches en plus. Par exemple, vous recevrez une remise sur la valeur de 2 flacons e-liquides. Si votre flacon vaut 4.90 euros, vous recevrez 11.80 euros comme remise**.
**Attention, les remises ne sont pas cumulables. Les codes promos ne sont pas rétroactifs, ce qui signifie que nous ne pourrons vous donner un code une fois votre commande effectuée.

- Offre de la semaine - Surprise offerte

Pour bénéficier de l'Offre de la Semaine, de la Surprise... ou de tout autre offre vous proposant des Surprises ou Cadeaux vous devez avoir les conditions suivantes :

• avoir un panier supérieur à 25 euros*

*Nous envoyons un flacon seulement avec l'Offre de la Semaine. Si vous choisissez la Surprise... ou tout autre offre vous proposant des Cadeaux, vous pouvez recevoir un vape band, un drip-tip, un porte clé, un goodies, un bonbon... Un seul cadeau par foyer.
L'offre de la semaine est basée sur un flacon de 10 ml, saveur classic, fruité, gourmand ou custard. Le client peut indiquer son souhait sur le type de saveur ainsi que le taux de nicotine. Cependant, la saveur et le taux de nicotine, dépendra des réassorts, ainsi que du flacon tiré au sort par notre machine. Nous ferons tous notre possible pour satisfaire le client. Le but de l'Offre de la semaine n'est pas d'offrir un flacon supplémentaire, mais de tester une nouvelle saveur.

Nous tenons à préciser que les cadeaux offerts lors de nos promotions ne sont pas cumulables dans une même commande. Cela signifie que si plusieurs offres promotionnelles sont disponibles, seul un cadeau sera offert par commande. Les cadeaux sont offerts dans la limite des stocks disponibles et ne peuvent pas être échangés contre de l'argent ou tout autre produit. Nous nous engageons à faire de notre mieux pour vous offrir les meilleurs cadeaux possible et pour répondre à toutes vos attentes. Nous nous réservons également le droit de remplacer un cadeau par un produit équivalent en cas de rupture de stock.

Étant donné que l'Offre de la semaine ou Surprise..., n'est pas compatible avec les produits suivants :

• Logic Pro
• Vype
• VazeJet
• Elite Pod
• Halo Gusto Mini
• Koddopod
• AXS Alfatech, Tous produits utilisant des capsules ou pods non rechargeables
• Cigarette jetables, ou de type Puff

Pour toute commande uniquement de ces produits, le client ne bénéficiera pas de l'Offre de la semaine. Néanmoins, il pourra bénéficier de la Surprise... De plus, tout client nous indiquant oralement ou par écrit qu'il jette le flacon de l'Offre de la Semaine ou Surprise..., ne bénéficiera plus de l'Offre de la semaine ou Surprise...

L'Offre de la Semaine et la Surprise... ne sont pas cumulables. Si les deux codes sont cumulées par le client, ce sera la Surprise... qui sera envoyé.
Concernant l'Offre de la Semaine ou la Surprise..., il ne sera envoyé qu'un seul flacon par foyer, même si le client a indiqué x flacons.

En aucun cas, cette offre ne peut être remboursée ou échangée.
**Attention, les remises ne sont pas cumulables.

Pour toute commande avec uniquement le produit Offre de la Semaine, de la Surprise... ou de tout autre offre vous proposant des Cadeaux, le client ne recevra pas juste un cadeau. Il est obligatoire d'effectuer une commande d'un montant minimum de 25 euros TTC. Le client sera alors invité à passé une commande avec un minimum de 25 euros d'achat TTC.

- Bon de réduction / Points de fidélité / Avoirs

La TDP interdisant les points de fidélité, nous parlerons plutôt de bons de réduction. Les bons de réduction ou avoirs, ne sont pas cumulables. Ceux-ci doivent être utilisés avant la date d'expiration ou la durée de validité. Ces bons de réduction, avoirs n'ont pas de valeur monétaire, ils ne constituent pas un titre de propriété et ils ne donnent pas à l'utilisateur un droit ou un intérêt acquis.

Lorsqu'une commande est effectuée, que le fabricant ne fait plus ce produit, nous sommes dans l'incapacité de vous fournir ce produit, un avoir d'une périodicité de 5 ans vous est automatiquement généré. Vous pourrez utiliser cet avoir sur vos prochaines commandes.

La fixation et le paiement des obligations fiscales relatives aux bons, y compris l'impôt sur le revenu éventuellement applicable, relèvent de votre seule responsabilité. Ces bons de réduction, avoirs ne peuvent être cédés, troquée, négociée, transférée et/ou échangée contre des espèces ou pour l'octroi d'un crédit.

L'offre des 5% est disponible uniquement sur les recharges e-liquides déjà faites. Cette offre n'est pas disponible sur les arômes et bases.

Chaque client bénéfice d'une réduction de 5% pour toute nouvelle commande, sauf sur les produits avec un pourcentage de réduction très élevé, comme les produits Halo, Logic Pro ou les packs ou vous bénéficiez de 25% jusqu'à plus de 40% d'économie sur les produits. Dans ce cadre là, c'est le pourcentage du produit qui compte et plus les 5%. Dans le cas ou le client à utilisé des codes promos sur sa commande, il sera alors impossible d'utiliser le code promo 5% pour tous nouveaux clients, car les codes promos ne sont pas cumulable.

Néanmoins, le client aura toujours ces 5% de disponible sur le site web, pour les autres produits.

- Réduction importante sur les produits / Remboursement :

Sur tous les produits remisés ou avec la mention déstockage achetés sur notre site web www.electrocigarette.fr, ceux-ci ne sont pas repris, ni échangé, ni remboursé, sauf exception explicitement écrite par Electro Cigarette. Ces produits font généralement partie d'un plan de déstockage.

- Bannissement

Les comptes peuvent être suspendus ou bannis temporairement ou définitivement si le comportement de l'utilisateur enfreint nos conditions générales d'utilisation, y compris en cas de harcèlement ou de propos insultants.
En cas de harcèlement ou de propos insultants, le contenu en infraction peut être supprimé et le compte de l'utilisateur peut être suspendu immédiatement. Nous nous réservons également le droit de suspendre ou de bannir temporairement ou définitivement un compte si un utilisateur enfreint les conditions générales d'utilisation.
Un avertissement peut être envoyé à l'utilisateur avant que des mesures plus strictes soient prises. L'avertissement peut inclure une mise en garde que tout comportement similaire pourrait entraîner une suspension ou un bannissement du compte.
Si un compte est suspendu ou banni, l'utilisateur concerné peut contacter notre service clientèle pour discuter d'une éventuelle réactivation du compte. Nous étudierons alors le cas et prendrons une décision en fonction des circonstances à l'adresse bannis.ec@gmail.com
Toute réactivation du compte après une suspension ou un bannissement pourra être accompagnée d'un avertissement à l'utilisateur de se conformer aux conditions générales d'utilisation et de ne pas harceler ou insulter les autres utilisateurs. En cas de nouvelle infraction, le compte sera à nouveau suspendu ou banni.

Les comptes suspendus seront passés en revue par un comité d'experts qui détermineront s'il y a eu harcèlement ou propos insultants et quelle action sera prise. Si le comité constate qu'un client a effectivement harcelé ou nous a insulté, le compte en question sera suspendu de manière permanente. Les clients dont les comptes seront suspendus pour harcèlement ou propos insultants ne seront pas autorisés à s'inscrire à nouveau ou à rejoindre le site web pour effectuer une autre commande.
Tous les clients doivent respecter les règles du site web et se comporter avec courtoisie et respect envers nous. Les clients qui ne respectent pas ces règles s'exposent à des sanctions, notamment des avertissements, des suspensions temporaires ou des suspensions permanentes.
Le comité d'experts se réserve le droit de modifier ou de modifier cette clause à tout moment.

- Nous contactez

Vous avez à votre disposition une interface permettant de communiquer directement avec nous.

• Via l'url https://www.electrocigarette.fr/demande/ ou directement sur son compte client sur notre site web, il vous suffira de choisir un sujet. Il est primordial, de nous indiquer la référence de votre commande, ainsi que votre adresse email, sans quoi, nous ne pourront vous apporter une réponse satisfaisante.

Si vous nous envoyez des emails directement, nous ne pourrons vous répondre car nous ne le recevront pas.

- Directives Européennes

Tous les produits e-cigarette, cigarette électronique, mini e-cigarette, cigare électronique et pipe électronique présentés sur notre site internet www.electrocigarette.fr sont conformes à la Directive européenne RoHS (2002/95/CE) qui vise à limiter l'utilisation des substances dangereuses pour la santé et l'environnement.

Tous les produits présents dans notre boutique en ligne sont marqués à la norme CE. L'apposition de cette marque indique donc la conformité de nos produits aux exigences européennes conformément à ses directives, faisant suite à une évaluation de la conformité des produits par les organismes certifiés des États membres de la communauté européenne chargés des contrôles. Nos produits présents dans notre boutique en ligne, portant ce symbole peuvent donc être commercialisés sans restrictions dans l'espace économique européen.

- Âge légal

Nous refusons de vendre des Recharges E-Liquides ou des cigarettes électroniques à des mineurs, il faut avoir plus de 18 ans. C'est pourquoi en acceptant ces CGV vous attestez sur l'honneur avoir plus de 18 ans. Une demande de l'âge légal est demandé lors de l'accès au site web. Nous ne pourrons être responsable, si le client falsifie son age en accédant au site.

Toute commande passée sur notre site www.electrocigarette.fr par un mineur sera refusée, et remboursée le cas échéant. Nous ne sommes pas responsable si un mineur commande sur notre site, en falsifiant son âge.

- Indivisibilité

Si une ou plusieurs stipulations des présentes Conditions Générales de Vente devaient être déclarées nulles, cette nullité n'aura aucun effet sur les autres stipulations qui demeureront valides et continueront à s'appliquer.

- Droit applicable

Les informations contractuelles sont présentées en langue française et les produits proposés à la vente sont conformes à la réglementation française. Le cas échéant, il appartient au client étranger, de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'utilisation du produit qu'il envisage de commander. La société ELECTRO CIGARETTE ne saurait être engagée en cas de non-respect de la réglementation d'un pays étranger. Les présentes conditions générales de vente sont soumises à la loi française. Tout litige relatif à l'interprétation et/ou à leur exécution relève des juridictions françaises compétentes.

Tant le présent site que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d'utilisation. En cas de contestation éventuelle, et après l'échec de toute tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.